Timbre : BICENTENAIRE DU CODE CIVIL 1804 - 2004

Existe surchargé de bandes phosphorescentes à cheval. Existe surchargé de deux bandes phosphorescentes à gauche. 2004, marquera le Bicentenaire du code civil créé par Napoléon. Une vision contemporaine de la Justice illustrera le timbre tenant le code civil, célébrant ainsi sa dimension mythique et internationale.

Le code civil fête son bicentenaire en 2004.
A cette occasion, de nombreuses manifestations sont organisées et la Poste émet un timbre. Une vision contemporaine de la Justice illustre le timbre tenant le code civil célébrant ainsi sa dimension mythique et internationale.

Le code civil des français promulgué le 21 mars 1804 est un monument de l'histoire du droit français à la fois aboutissement et point de départ mais aussi un des codes fondateurs de l'ère contemporaine en Europe.
 Sous l'impulsion de Bonaparte, avec le soutien de nombreux juristes ralliés au nouveau pouvoir, le régime du Consulat a réussi à mener à son terme l'entreprise codificatrice réalisée dès les lendemains du coup d'Etat brumaire, l'élaboration d'un projet fut confiée à une commission gouvernementale de quatre membres judicieusement choisis.

Établi avec une rapidité que l'on ne devait jamais revoir ni en France, ni ailleurs, le projet fut prêt en quatre mois. Ses 2 281 articles rappellent les libertés conquises par la révolution, mais consacrent en même temps les notions d'ordre chères à la bourgeoisie : revalorisation  de la famille, soumission à l'autorité paternelle, inviolabilité de la propriété.

Propagé au delà des frontières, le Code Napoléon servira de modèle à la plupart des Etats Européens.
Le Code Civil régit encore une bonne partie de notre droit actuel. Il fut complété par le Code d'Instruction Criminel et le Droit Pénal.
Anne-Marie LE THIEC